Mentions Légales

Concepteur et hébergement du site

Veuillez lire attentivement les différents termes et conditions d'utilisation de ce site avant de parcourir ses pages.  En vous connectant sur ce site, vous acceptez ces termes et conditions sans réserve.  Aussi, conformément à l'article n ° 6 de la loi n ° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique, les responsables du site www.team-foot.com sont:

Editeur du site: Nextsourcia SAS
Head Bureau: 1200 route des Lucioles - Espaces Beethoven - Bât 1
06560 Sophia Antipolis

Courriel: contact@team-foot.com
Site Web: www.team-foot.com
Hébergement: www.nextsourcia.com

Conditions d'accès et d'utilisation du site

Le site www.team-foot .com est accessible gratuitement à tout Utilisateur disposant d'un accès Internet.  L'Utilisateur du site est responsable de son équipement informatique ainsi que de son accès à Internet.  Tous les frais liés à l'accès au site restent à la charge de l'Utilisateur.  Le site www.team-foot.com  mettra en œuvre tous les moyens pour assurer l'accès au site 24 heures sur 24 et 7 jours sur 7 mais ne pourra être tenu responsable de tout problème ou dysfonctionnement du site qui empêcherait l'accès au site et / ou aux différents services offert.  Le site fera tout son possible pour résoudre tout problème dans les plus brefs délais.


Propriété intellectuelle

Les informations fournies sur le site Web www.team-foot.com ne peut être utilisé qu'à des fins strictement personnelles.  Toute utilisation à des fins commerciales ou à toute autre fin est purement et simplement interdite.  Par ailleurs, les éléments présents sur le site sont protégés par le Code de la Propriété Intellectuelle, les traités et accords internationaux traitant des dispositions relatives à la protection du droit d'auteur.  Ainsi, toute utilisation, modification, représentation et reproduction, en tout ou en partie, à des fins autres que privées, est strictement interdite.  Cette interdiction s'applique quel que soit le processus de reproduction, de représentation et / ou de modification, et quelle que soit sa durée.


Liens hypertextes

Le site www.team-foot.com  contient un certain nombre de liens hypertextes vers d'autres sites Internet, mis en place avec son autorisation.  Cependant, www.team-foot.com  n'a pas la possibilité de vérifier le contenu des sites ainsi visités et n'assumera en conséquence aucune responsabilité de ce fait.

Cookies

Parcourir le site www.team-foot.com  est susceptible de provoquer l'installation de cookie (s) sur l'ordinateur de l'utilisateur.  Les cookies sont de petits fichiers qui ne permettent pas l'identification de l'utilisateur mais enregistrent des informations relatives à la navigation d'un ordinateur sur un site.  Les données ainsi obtenues sont destinées à faciliter la navigation ultérieure sur le site et sont également destinées à permettre diverses mesures de fréquentation.  Le refus d'installer un cookie peut rendre impossible l'accès à ce site.  Cependant, l'utilisateur peut refuser l'installation de cookies en configurant son ordinateur de la manière suivante:

  • Firefox
  • Chrome
  • Explorer
  • Safari

 

Loi applicable

Les présentes conditions générales d'utilisation sont soumises au droit français.  En cas de désaccord persistant sur l'application, l'interprétation et l'exécution des présentes conditions générales et à défaut d'accord amiable, tout litige sera soumis aux tribunaux compétents de Paris.


Glossaire

Utilisateur: Internaute se connectant et utilisant le site www.team-foot.com.